Déposée le 21 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) Force Limagrain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-05 du 29 janvier 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Force Limagrain domicilié(e) 23, boucle de la Ramée, ZAC Les Chesnes, 38291 SAINT QUENTIN FALLAVIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 262 421 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE - MAJEROWICZ - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765495.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Force Limagrain (S.A.) - 23, boucle de la Ramée, ZAC Les Chesnes, 38291 SAINT QUENTIN FALLAVIER - France - SIREN 353262421
BREESE - MAJEROWICZ - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22
Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05
Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; graines, semences, semences de plantes fourragères. Substances alimentaires pour les animaux, notamment substances fourragères et produits d'ensilage. Aliments pour les animaux. Traitement et transformation de produits agricoles, notamment produits fourragers. Analyse des plantes fourragères et des produits agricoles d'ensilage.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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